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COLLECTIF ADN

POUR UN DÉBAT PUBLIC SUR LE NUCLÉAIRE
 
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PÉTITION POUR UN RÉFÉRENDUM
APPEL À UN VRAI DÉBAT - CHRONOLOGIE
AVANCÉES DU DÉBAT
QUELQUES ARGUMENTS
QUELQUES RESSOURCES
 
 

 
# PÉTITION POUR UN RÉFÉRENDUM MENU
 

PÉTITION

Pour un référendum
sur le nucléaire militaro-civil :
ni débat tronqué, ni simulacre de concertation

Nota : cette pétition n’est pas celle du collectif ADN mais de personnes de différentes sensibilités.

pétition mise en ligne le 24 janvier 2023

Un vrai débat public, suivi d’un référendum
sur le nucléaire militaro-civil, est indispensable

La guerre actuelle en Ukraine, montre bien que toute installation nucléaire est à la fois un but de guerre, une arme de destruction massive à disposition des ennemis de l’humanité et une catastrophe majeure en puissance dont les effets, à court, moyen et très long terme, échapperont à tout contrôle. Il n’est pas acceptable d’être soumis à de telles menaces, construites par une industrie de guerre.

Lorsque cette industrie fixe le calendrier, le contenu et les limites des débats publics qui la concernent, ils se soldent par des décisions technocratiques, antidémocratiques et antiéconomiques. (...)

Un véritable débat public sur le nucléaire ne peut pas être limité à la place du nucléaire dans le système énergétique de demain. Toutes les questions sur les impacts du nucléaire sur nos vies et celles des générations à venir devraient être abordées dans un vrai débat public. Et la conclusion logique de celui-ci est un référendum, seul outil démocratique permettant à l’ensemble des citoyennes et citoyens de se prononcer pour ou contre le soutien de l’État français à l’industrie nucléaire militaro-civile.

Lire et signer cette pétition

 

 
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2 octobre 2022

Lettre ouverte aux parlementaires français

le 2 octobre 2022

Nota : cette lettre n’est pas du collectif ADN mais de personnes de différentes sensibilités

Le gouvernement prévoit, dans le projet de loi de finance 2023, des hausses conséquentes de dépenses publiques dédiées à la recherche, à la conception et à la construction de nouveaux équipements nucléaires militaires et civils. Le gouvernement prépare aussi un projet de loi visant à accélérer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires. Et tout ceci sans aucun diagnostic sérieux et partagé de la situation actuelle, sans débat public digne de ce nom et sans que les citoyennes et citoyens puissent se prononcer sur ces choix qui engagent leur avenir et celui de nombreuses générations. Ce n’est pas acceptable !

Considérant qu'une relance du nucléaire par la France serait une décision extrêmement lourde engageant de nombreuses générations, considérant que les citoyennes et citoyens doivent être pleinement informés de tous les enjeux de telles décisions et considérant qu’ils doivent pouvoir y participer, je vous demande de saisir la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) pour qu’elle organise un vrai débat public sur le nucléaire et toutes ses dimensions, sans se limiter aux «Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly ».

  Lire cette Lettre Téléchargez la Lettre ouverte

25 octobre 2022

Saisine de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) en application de l’article L121-10 du code de l’environnement

Lettre à la CNP signée par 113 députés, le 25 octobre 2022

Par cette lettre, nous saisissons la CNDP pour l’organisation d’un débat public relatif à la place du nucléaire dans le système énergétique de demain. 2023 est une année décisive en termes de décisions concernant l'énergie. Des décisions auxquelles le public doit être associé, véritablement et le plus en amont possible.

Lire la lettre de saisine

Voir l'article : « Relance du nucléaire : une centaine de députés réclament un débat public », La Tribune, le 23 octobre 2022

29 novembre 2022

Lettre du 29 novembre aux parlementaires
suite à la saisine de la CNDP

Le 25 octobre, 113 député-e-s de 5 groupes parlementaires ont signé une lettre de saisine de la "Commission Nationale du Débat Public" (CNDP) afin qu’elle organise un débat public « sur la place du nucléaire dans le système énergétique de demain ». 

Cette saisine, qui fait suite à une interpellation citoyenne des député-es par des antinucléaires, (voir ci-dessous la « Lettre ouverte aux parlementaires français » du 2 octobre) ne préjuge en rien de la suite qui sera donnée par la CNDP, ni sur les thèmes et questions mis en débat, ni sur un éventuel référendum de consultation des français. Cette première étape n’est pas suffisante pour aller au fond du diagnostic sur le nucléaire et l'indispensable arrêt inconditionnel et définitif de la mortelle et toxique destruction de l'atome. L'intervention citoyenne est indispensable.

Télécharger la nouvelle lettre aux parlementaires

21 décembre 2022

Décision de la Commission Nationale du Débat Public

La Commission Nationale du Débat Public a décidé, le 21 décembre 2022 en séance plénière, de rejeter la saisine de 113 député-e-s de 5 groupes parlementaires qui lui demandaient d’organiser un débat public « relatif à la place du nucléaire dans le système énergétique de demain ».

Lire la réponse de la CNDP

 
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AVANCÉES DU DÉBAT

 

Pour un vrai débat
sur le nucléaire

François VALLET - septembre 2022

L’avenir de la France ne peut reposer sur la seule vision, sur les approximations et sur les erreurs factuelles du Président de la République française concernant le nucléaire : il nous faut un vrai débat public !

Au moment où le gouvernement et EDF prévoient de lancer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires, de prolonger l’exploitation des réacteurs existants bien au-delà de 40 ans, de construire de nouvelles installations de stockage de déchets nucléaires, d’augmenter les dépenses d’armement nucléaire, il est nécessaire d’examiner les faits précis qui motivent les désaccords entre la vision de l’avenir énergétique et géostratégique de la France du Président et celles de nombreux habitants du pays qui ne la partagent pas. (...)

L’histoire toute récente, du printemps 2022 et de l’été caniculaire qui a suivi, montre que le système électrique français, appuyé sur un « pilier nucléaire » à moitié fissuré, a besoin d’étais solides et en nombre suffisant, fournis par nos voisins européens, pour éviter l’écroulement. (...)

Lire ce texte

 

Olivier Faure souhaite un référendum
sur la poursuite du nucléaire

Le Figaro, le 7 décembre 2022

Olivier Faure souhaite voir, « en lien avec l’autorité de sûreté nucléaire », « quelle est notre capacité à faire la jonction entre le renouvelable et le nucléaire ». Et, « dans ces conditions-là, d’abord appeler le peuple français à trancher par lui-même ». Alors que l’atome n’a jamais fait l’objet d’une consultation nationale, l’élu y voit une nécessité, tant ces décisions « vont impacter (les Français) pour de très nombreuses décennies ». « Ça s’appelle la démocratie », a-t-il encore insisté, en dénonçant des « choix arbitraires » faits dans le passé.

Voir la vidéo

 

La construction de nouveaux EPR ne peut en aucune manière disposer d’un régime dérogatoire

Corinne LEPAGE - 28 septembre 2022

Le gouvernement a présenté le 27 septembre un projet de loi visant à accélérer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires de type EPR. Ces constructions ne peuvent en aucune manière disposer d’un régime dérogatoire ainsi que le prévoit ce projet de loi. Cela ne serait pas conforme à la Constitution ni au droit communautaire.

La Charte de l’environnement impose le principe de participation et le Conseil constitutionnel n’a pas hésité au cours des dernières années à en affirmer l’importance. En conséquence, la tenue d’un débat public est un impératif. Ce débat devrait avoir lieu à la fin du mois d’octobre pour s’achever fin février 2023. Dès lors, comment voter un tel texte sans considérer a priori que le débat public n’a aucun intérêt puisque quel qu’en soit le résultat, la construction de 6 voire 12 nouveaux réacteurs aura lieu dans des conditions dérogatoires ? C’est l’affirmation d’un mépris total à l’égard de cette procédure de concertation, ce qui n’est pas sans rappeler le débat public qui s’était déroulé à propos de Flamanville en 2007, après le vote par le parlement d’une loi autorisant cet EPR. (...)

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Nucléaire : les enseignements de 17 ans de débats publics et de concertations

Éclairage de la CNDP (février 2022)

Depuis 2004, la Commission nationale du débat public a organisé 11 débats publics et concertations sur des projets, plans ou programmes concernant le nucléaire civil. La parole citoyenne, face à ces sujets jugés techniques ou complexes, est d’un apport remarquable pour les décideurs. La note d’éclairage de la CNDP, riche d’enseignements, ne constitue pas un travail scientifique mais un éclairage basé sur la synthèse des arguments exprimés par le public et la prise en compte des enseignements des débats et des recommandations de la CNDP par les responsables de projets. Pour Chantal Jouanno, présidente de la CNDP, « ce sujet emporte des questions de société majeures que la Commission nationale du débat public peut contribuer à éclairer ».

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La CNDP publiait le 1° décembre 2021 un avis sur la tenue d'un débat public de programmation relatif à l’énergie nucléaire. La Commission soulignait que le public n’a jamais pu être pleinement associé aux choix énergétiques majeurs concernant l’énergie nucléaire.

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Participer au débat public sur les nouveaux réacteurs nucléaires ?

France Inter, Le Téléphone sonne,
avec Chantal Jouanno, le 7 oct. 2022

Chantal Jouanno a admis qu’elle avait la possibilité de retarder le débat public sur les projets de nouveaux réacteurs d’EDF en attendant que le gouvernement saisisse la CNDP pour l’organisation d’un débat public sur la loi de programmation nucléaire. Pour expliquer son revirement, par rapport à ses propres recommandations d’organiser d’abord un débat public sur la loi de programmation « énergie climat » et ensuite le débat public sur les projets d’EDF, elle a prétexté que le gouvernement était en retard sur la préparation de la loi. Et elle a expliqué que le retour du débat public, élargi à d’autres sujets que ceux directement liés aux projets d’EDF, était nécessaire aux parlementaires avant qu’ils votent la loi.

Écouter cette émission

 

Le Conseil national de la transition écologique rend un avis critique sur le projet de loi d’accélération du nucléaire

Perrine MOUTERDE, Le Monde, 20 oct.

Une partie des membres du CNTE regrette que ce texte soit présenté avant les débats public et parlementaire sur la stratégie énergétique de la France. Les organisations de protection de la nature, qui en font partie, ont déploré « l’insuffisance de l’étude d’impact » sur les aspects économiques, sociaux et environnementaux, et interrogé l’intérêt même de ce texte, présenté avant que les débats publics et parlementaires sur la stratégie énergétique de la France aient pu avoir lieu. « C’est un avis rendu en urgence, qui n’est globalement pas à la hauteur des enjeux que pose le nucléaire », regrette Yves Vérilhac, le représentant de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) au sein de l’instance.

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Projet de Loi éclair pour précipiter le nucléaire : l'énorme enjeu de Cigéo

par BURESTOP, CEDRA, MNE
communiqué du 28 septembre 2022

Alors que l’Andra est dans l’incapacité de prouver que l’enfouissement des déchets radioactifs à 500 m sous terre est techniquement et financièrement faisable, le gouvernement accélère le projet présidentiel : engager au plus vite la construction de nouveaux réacteurs, au service d’une vision productiviste totalement dépassée, sans débat sociétal de fond, pourtant tellement nécessaire. Les collectifs dénoncent une méthode détestable et inadmissible pour imposer la relance du nucléaire en France et appellent à le stopper. L’enjeu autour de Cigéo est toujours plus crucial : en l’absence de solution de gestion des déchets nucléaires socialement acceptable, pas (de promesse) de poubelle pour leurs déchets, donc pas de nouveaux réacteurs !

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Le débat nucléaire sauvé par la CNDP ? (vidéo)

par Antoine DE RAVIGNAN
Homo Nuclearus, 4 juillet 2022

Antoine de Ravignon livre un plaidoyer pour un débat démocratique sur l'avenir du nucléaire civil en France : « Nucléaire, stop ou encore » d’Antoine de Ravignan (édition Les Petits Matins).

Oeuvrant d’ores et déjà à fournir une documentation solide qu’il s’est proposé ici de digérer afin de rendre accessible au lecteur cette impressionnante masse d’informations fouillées.

Au regard des enjeux du projet de construction de nouveaux réacteurs, il serait sans doute temps que chaque citoyen s'empare de ce sujet pour juger de manière éclairée.

Voir la vidéo

L’Epreuve des débats Parallèles

par David LURINAS, Homo Nuclearus, le 29 novembre 2022

Dans une certaine cacophonie de débats, l’avis des citoyens est sollicité, tendance consultatif. Puis, décisifs, les parlementaires se saisiront de la question énergétique en général, de l’avenir du nucléaire civil en particulier. Parmi la petite partie de la population informée de tels événements, l’insatisfaction gagne sur le fond et la forme et le pessimisme se diffuse concernant les conclusions. Motivés, d’autres encore décident de créer leur propre moment démocratique.

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QUELQUES ARGUMENTS POUR LE DÉBAT

 

Le pari sur le nucléaire risque de nous exposer à une pénurie d’électricité

Corinne LEPAGE - 3 août 2022

Les difficultés énergétiques que traverse notre pays appelleraient de notre part des choix fondés aussi bien sur la rationalité écologique que sur la rationalité économique. Il n’est pas évident que la nationalisation d’EDF et la relance massive d’un programme nucléaire répondent à ces objectifs.

Plutôt que d’investir dans le nucléaire, inadapté au changement climatique, il faudrait combler notre retard dans les énergies renouvelables, estime, dans une tribune au « Monde », l’ancienne ministre de l’environnement, qui appelle à ouvrir le débat sur le coût réel de production des différentes énergies et leur impact écologique. (...)

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Mensonge nucléariste :
l'indépendance énergétique de la France

François VALLET - octobre 2022

« En générant plus de 41 % de l'énergie en France, le nucléaire nous rend autonome ». C’est ce qu’indique le site de l’Élysée qui retranscrit le discours du Président Macron au Creusot, le 8 décembre 2020. Cette affirmation serait justifiée du fait d’approvisionnements en uranium diversifiés et de la maîtrise technologique par la France de l’ensemble de la chaîne de transformation de l’uranium en « combustible » et de son « retraitement ». (...) Pourtant, l’uranium est entièrement importé, soit sous une forme qui nécessite des traitements complémentaires pour être utilisable dans les réacteurs, soit sous la forme d’« assemblages de combustibles » prêts à l’emploi. (...)

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Voir aussi la Tribune sur Reporterre
« Non, la France n'est pas indépendante grâce au nucléaire », François VALLET, le 12 octobre 2022

 

Nucléaire : stop ou encore ?

Livre d'Antoine DE RAVIGNAN
Les Petits Matins, mars 2022

Ce livre plaide pour un débat public sérieux sur l’avenir du nucléaire. Quel que soit le choix – stop ou encore ? –, il engage fortement les générations présentes et futures. Il est l’affaire de tous. Mais, pour s’approprier le débat, il faut en comprendre les termes.

À partir de l’examen des faits – les difficultés industrielles et financières de la filière, les risques d’accidents, les problèmes liés aux déchets, l’urgence climatique, la faisabilité technique et économique des scénarios alternatifs –, l’auteur juge une sortie progressive du nucléaire préférable à sa relance. Mais le lecteur a surtout entre les mains des éléments qui l’aideront à se forger son avis sur un sujet complexe.

Voir ce livre

Du même auteur, lire l'article « Une loi pour faire avancer le nucléaire… et reculer la démocratie » sur le site d’Alternatives Economiques (30 sept. 2022).

 

Nucléaire caniculaire
et après ?

François VALLET - septembre 2022

Eté 2022 : en pleine canicule, et avec plus de la moitié des réacteurs nucléaires arrêtés, ce sont les interconnexions avec les pays voisins qui évitent à la France des coupures d’électricité.

La France ayant presque tout misé sur le nucléaire, pour sa production d’électricité, se trouva fort dépourvue lorsque la canicule fût venue, aurait pu dire le fabuliste. En réalité ce sont les défaillances du nucléaire, son manque d’adaptabilité aux conditions climatiques actuelles, l’insuffisance des autres moyens de production, mais aussi le non-respect de ses engagements européens de réduction des consommations d’électricité et de production par les renouvelables, qui obligèrent la France à importer auprès de ses voisins ce qui lui faisait défaut. Et pendant plusieurs semaines la puissance maximale importée dépassa largement celle exportée. (...)

Lire ce texte

 

Appel international : Hiroshima, Tchernobyl, Fukushima, des crimes contre l’humanité (ici en anglais)

Jean-Marc ROYER & al., 12 mars 2012

On ne doit plus attendre le prochain accident nucléaire sans rien faire. Pour changer la donne mondiale, il faudrait mettre sur pied un tribunal international jugeant les crimes atomiques contre l’humanité.

La banalisation du mal est devenue omniprésente et nos sociétés ne sont plus que des « totalitarismes démocratiques » nous menant au(x) désastre(s) définitif(s), ce qui devrait être analysé comme tel dans l’ordre du politique. Porteuse de mort généralisée du vivant sur la planète, l’industrie nucléaire en est un exemple particulièrement frappant. Mais les gouvernements et la plupart des médias occidentaux ont tout fait pour recouvrir, les 6 et 9 août 1945, cette défaite historique de l’humanité d’un épais manteau d’admiration et de dévotion devant le génie et la puissance des chercheurs, de la science, de la technique, de l’industrie. (...)

Lire ce texte

 

 

Alerte pour une fin de monde non radioactive

Pierre FÉTET - 29 juillet 2022

Avec le réchauffement climatique qui est en train de s’accélérer, de nombreux terriens commencent à en sentir les effets désastreux… le monde tel que nous le connaissons est en train de s’effondrer et le monde futur apparaît très incertain.

La littérature et le cinéma d’anticipation et de science-fiction nous ont toutefois déjà habitué au possible rebond de l’humanité suite aux diverses apocalypses possibles (hiver nucléaire, guerre biologique, catastrophe sanitaire, etc.).

Sauf que ces centaines de romans et de films qui prédisent une suite optimiste à un effondrement de notre civilisation nous trompent : il n’y a pas de suite heureuse avec l’énergie nucléaire ! (...)

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# QUELQUES RESSOURCES MENU
RESSOURCES

 

Mettre le nucléaire en démocratie

par Jacques TESTART, le 1° avril 2011

La catastrophe nucléaire au Japon oblige nos dirigeants à justifier leurs décisions et les citoyens passifs à s’interroger. Alors on parle de référendum mais le pouvoir affirme qu’une telle procédure n’est pas nécessaire puisque les citoyens pourront exprimer leur choix en 2012 lors de l’élection présidentielle ! C’est se moquer du monde (...)

Faute d’une mobilisation médiatisée de grande ampleur et de longue durée il est clair que nombre de réponses à une consultation nationale seraient aléatoires ou subjectives. Pourquoi alors ne pas recourir à une autre forme de participation dans laquelle l’avis des citoyens serait réellement éclairé parce que consécutif à des informations complètes et contradictoires ? (...) Et puisque l’atome ignore les frontières, pourquoi ne pas étendre ces consultations à l’Europe ? Et puisque les frontières de l’Europe ne sont pas celles de l’humanité, pourquoi l’ONU ne prendrait-elle pas en charge de multiples consultations mondiales ?

Lire cette tribune

 

Le débat sur le réacteur EPR est un fiasco

par Jacques TESTART, le 2 mars 2006

Membres de la Fondation Sciences citoyennes, Suzanne Orru et Jacques Testart dénoncent le fait que les décisions sur le nouveau réacteur nucléaire aient été prises avant même le début des consultations. Il est impératif que les citoyens puissent réellement peser sur de telles décisions. Le débat public sur l’EPR était déjà mal parti. C’est normal quand on se croit assez malin pour en lancer un alors que les décisions sont déjà prises…

Pour la construction de la centrale électronucléaire Flamanville 3, dite « tête de série », la loi était même votée (Loi d’orientation sur l’énergie du 13 juillet 2005) avant le démarrage des consultations. Puis, au moment même où les réunions publiques une vingtaine dans diverses régions entre novembre et février allaient démarrer, Dominique de Villepin en tirait déjà des conclusions pour réaffirmer le choix de l’EPR… et programmer sa mise en service vers l’an 2012 ! (...)

Lire ce texte